Infos utiles

MAIRIE :
Adresse : 379 rue du bourg, 38300 Saint Agnin sur Bion
Téléphone : 04.74.93.46.51
Adresse Mel : mairie.st.agninsurbion@wanadoo.fr
Ouverture du secrétariat au public :
Mardi : de 8 h 00 à 14 h 00
Mercredi : de 14 h 00 à 18 h 00
Vendredi : de 13 h 30 à 17 h 00

SERVICE URBANISME :
Adresse : 379 rue du bourg, 38300 Saint Agnin sur Bion
Téléphone : 09.75.21.76.47
Adresse Mel : urbanisme@saintagninsurbion.fr
Ouverture du secrétariat au public :
Mardi : de 9 h 00 à 14 h 00
Vendredi : de 14 h 00 à 17 h 30

 

ECOLE :
téléphone : 04.74.28.47.10
Maternelle – Garderie – Cantine :
téléphone : 04.74.28.79.02.

FOYER COMMUNAL ET SALLE DES FETES :
téléphone : 09.75.21.76.47

SALLE SPORTIVE ET SOCIO EDUCATIVE :
téléphone : 04.74.43.91.34

RAMASSAGE DES DECHETS MENAGERS ET TRI SELECTIF :
Pensez à sortir vos poubelles le mardi soir pour la collecte du mercredi matin.
Des conteneurs de tri sélectif sont à votre disposition sur le parking de la salle des fêtes.

Curiosités

Maison Ligonnet en pierres, située au lieu-dit Pré-Bachat, aurait été construite vers le XVIème siècle sur les ruines de la maison natale de Saint-Aignan.

Fani de Vaulx : ancien fort romain où fut édifiée la première église, entourée de son cimetière. Avant sa démolition en 1839, on procéda à l’ouverture du caveau des seigneurs de Polloud, qui était sous le chœur de l’église. Ils se faisaient enterrer, non couchés dans un cercueil, mais assis dans un fauteuil.

Le moulin à huile de M. Joseph Fouilleux , huilier, qui fut maire de St-Agnin sur Bion de 1953 à 1971. Ce moulin en pisé, situé au Moule, est un ancien pressoir à huile de noix et de colza, qui a fonctionné jusqu’en 1971. Ce bâtiment figurait déjà en 1836 sur le registre du cadastre.

le-moulin-a-huile

La route D 522 reliant Saint-Jean-de-Bournay à Bourgoin, fut construite de 1842 à 1846, elle s’appelait N 25.

La grange du Liaudet de Hyacinthe Fouilleux servit en 1944 aux résistants du « Secteur 7 », de lieu de stockage pour les armes, les munitions et autres objets parachutés par l’aviation anglaise, sur le plateau de Verrière. Le 22 août 2004, une plaque a été posée pour la commémoration du 60ème anniversaire de la libération de Bourgoin et un hommage a été rendu aux hommes et femmes engagés dans le « Groupe Raisin » qui avaient risqué leur vie dans un véritable élan patriotique pour chasser l’occupant.

Bois de Pouloud : porte le nom de la famille de Polloud, seigneurs de St-Agnin pendant quatre siècles qui combattirent au XVIe siècle sous l’étendard de Bayard.

La pierre du bois Pouloud : bloc erratique déposé par les glaciers à l’époque quaternaire, semblable dans sa nature à la Pierre du Diable à Artas.

Les Rives : la proximité de l’étang de Riboud qui engendre le toponyme, c’est-à-dire une terre en bordure d’un cours d’eau ou d’une surface aquatique. Altitude 496 m avec un beau panorama sur les communes de Culin, Crachier, Chézeneuve, Maubec.

La vigne Rostaing à Cassière. Les terres de Cassière, des Cotoyaux, de Bagneux avaient été données au XVIIe siècle aux curés de Saint-Agnin pour faire célébrer des messes ou pour tenir des défunts au nécrologe. Après la Révolution, ces terres devinrent, par vente aux enchères, propriété des villageois.

Histoire de la commune

Saint-Agnin sur Bion au fil des siècles 

A l’époque romaine, Saint-Agnin était appelé Fort-de-Vaulx, du fait des fortifications construites par les Romains pour défendre le vallon du Bion emprunté par la voie de communication de Vienne à la Tour du Pin.

Au début du IVe siècle de notre ère, Saint-Agnin, devint la paroisse de Saint-Laurent-de-Fort-de-Vaulx, lorsque les empereurs romains accordèrent la paix et la liberté à la religion chrétienne. L’usage courant étant d’adjoindre à l’ancien nom celui de leur saint patron : Saint Laurent.

Au Ve siècle « Saint-Laurent-de-Fort-de-Vaulx » fut transformé, en « Saint-Agnien  » ou « Saint-Agnin » (déformation de « Sanctus Anianus » par le langage populaire) pour vénérer l’évêque d’Orléans Saint-Agnan ou Aignan connu pour avoir sauvé sa ville épiscopale de l’invasion des Huns. D’après la tradition, Saint-Agnin serait natif du village, affirmation non confirmée par les hagiographes.

Pendant la brève période de la Révolution, le mot « saint » étant proscrit, on appela le village « Coupe-Jarrets  ».

Saint-Agnin, qui au Moyen-Âge dépendait de la baronnie de Maubec, fut rattaché au canton de Saint-Jean-de-Bournay en 1800.

En 1950, le vocable Saint-Agnin est devenu Saint-Agnin sur Bion par décret du 30 mars.

Quelques évènements :

Au VIIIe siècle, le site gallo-romain de Pian, situé sur la commune de Saint-Agnin entre les routes d’Artas et de Crachier fut détruit par les Sarrazins. Les fondations d’une imposante villa romaine qui fut sans doute un relais sur la voie de communication de Vienne à Bourgoin.

Au Moyen-Âge, un pèlerinage et une grande foire avaient lieu le jour de la St-Laurent. Les étrangers venaient de loin y vénérer les reliques de Saint-Aignan.

Au XVIe siècle, Bayard, le célèbre « Chevalier sans Peur et sans Reproche », vint à plusieurs reprises à la Tour, maison forte de la famille des « de Polloud », seigneurs de Saint-Agnin pendant quatre siècles.

En 1784, les femmes de Saint-Agnin se sont rebellées. Depuis 1769, les paysans étaient grevés d’impôts, accablés de servitudes. Les villageois menacés de saisies, décidèrent d’accueillir à coups de pierres tout huissier qui se présenterait. Le 10 septembre 1784, une soixantaine de femmes armées de gourdins et de tridents, les poches remplies de cailloux, mirent en fuite l’huissier et ses compagnons.

La cure, construite dans les années 1820-1821, est devenue mairie en 1990.

Grâce à la générosité des habitants et à leur participation au chantier, l’église de style roman a été édifiée en 1839 avec les pierres de l’ancienne église située à la place des remparts de Fort-de-Vaulx .

leglise

En 1878, le groupe scolaire actuel a été construit sous la surveillance du Maire, M. Joseph Ginon. Il abritait la mairie jusqu’en 1990.

Après avoir abrité les Soeurs du Rosaire de 1899 à 1968, le couvent est devenu Notre Dame des Sans Abris, puis la Résidence des Hauts de Saint-Laurent en 1990.

En 1942, la Résistance a débuté à Saint-Agnin à l’initiative de Louis Colomb, dit “Raisin”. Une des missions les plus délicates pour les hommes du “plateau” était de récupérer la nuit, les containers parachutés par l’aviation anglaise, sur le plateau de Verrière. Les armes, les munitions et autres objets étaient stockés dans la grange du Liaudet de Hyacinthe Fouilleux. Le groupe “Raisin” rattaché au “Secteur 7” participa à la libération de Bourgoin, de Jallieu et de toute la région, le 23 août 1944.

En 1957, l’eau courante est installée sur la commune.

Le 30 juillet 1983, le foyer communal est inauguré par le ministre Christian Nucci.

En novembre 2006, un nouveau bâtiment accueille la cantine scolaire et la classe maternelle.

Le 8 mai 2010, la Salle Sportive et Socio-Educative est inaugurée.

 

Sources bibliographiques :
“Notice sur Saint-Agnin” par Jean-Baptiste Lambert (1888)
“Histoire de la Baronnie de Maubec” par André Comte
Archives communales de Saint-Agnin sur Bion
“Bulletins municipaux” articles de Annick Auzimour et Alain Perrin

Les compétences de l’intercommunalité

Bièvre Isère Communauté a en charge les compétences suivantes :

1- Développement économique

2- Aménagement de l’espace et du logement

3- Déchets ménagers et assimilés

4- Eau potable / Assainissement

5- Famille et Solidarité

6- Culture

7- Tourisme

Retrouver toutes les informations concernant les missions de l’intercommunalité sur le site bievre-isere.com


Présentation de la commune

Cartographie St-Agnin sur Bion à télécharger

La commune de Saint-Agnin-sur-Bion se situe dans le Bas Dauphiné, dans le département de l’Isère. Elle s’inscrit entre deux régions naturelles ; les Terres Froides au Sud et le plateau de l’Isle de Crémieu au Nord, plus précisément de part et d’autre de la vallée du Bion. La commune est rattachée au canton de l’Isle d’Abeau.

Les communes limitrophes sont :
– Culin au Sud,
– Meyrieu les Etangs au Sud-Ouest,
– Artas à l’Ouest,
– Crachier au Nord-Ouest,
– Maubec au Nord,
– Meyrié au Nord-Est,
– Les Eparres au Nord-Est.

 

La commune s’étend d’Est en Ouest sur une eglisesuperficie de 970 hectares et compte une population, au recensement de 2016, de 952 habitants. La partie Sud du territoire communal revêt un aspect vallonné, avec des altitudes variant entre 451 mètres aux Bourrelières et 514 mètres au Bois des Merlières, parsemé de petits espaces boisés qui cloisonnent de vastes espaces de cultures, de prairies pâturées ou fauchées. La partie Nord, avec un relief beaucoup plus marqué et des altitudes variant entre 323 mètres aux abords de Bion et 492 mètres à la Seyère, est occupée essentiellement par des boisements notamment sur les versants opposés : Les Crozes et Les Guichères.

L’urbanisation s’est développée autour du village et des hameaux disséminés sur la commune (le Rafour au Sud-Ouest, le long de la RD 522, le haut du Chatenay et l’Orme, et le long de la voirie communale). L’urbanisation des années 1970-1980 est venue amplifier le phénomène de dispersions des constructions avec notamment l’implantation de nouvelles habitations de part et d’autre de la RD 522.

moulin

La RD 522 est l’axe principal de la commune qu’elle traverse d’Est en Ouest s’inscrivant dans la vallée du Bion. Elle relie la RN 6 à la RD 518. Ainsi, Saint Agnin sur Bion ne se trouve qu’à une dizaine de kilomètres de Saint Jean de Bournay situé au sud-ouest, de l’autoroute A43 au Nord à Bourgoin Jallieu et de l’échangeur de l’autoroute A48, axes de transit reliant les agglomérations de Chambéry et de Grenoble à la Ville Nouvelle et au Bassin Lyonnais.

Présentation de l’intercommunalité

Le 11 Juin 2015, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de la Région Saint-Jeannaise s’est prononcé à la majorité en faveur de la fusion avec Bièvre Isère.

Depuis le 1er Janvier 2016, Saint-Agnin sur Bion fait donc partie de Bièvre Isère Communauté (BIC). Le territoire est désormais composé de 50 communes et près de 55 000 habitants.

Coordonnées  :

Bièvre Isère Communauté

1 Avenue Rolland Garros
38 590 SAINT-ETIENNE DE ST-GEOIRS

04.76.93.51.46

site internet : http://www.bievre-isere.com

Ouvert du Lundi au Vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

Président  : Joël GULLON


Ecole Communale

Notre Ecole Communale est située au village et regroupe les classes de maternelles et les classes élémentaires.

A la rentrée 2022, l’école a accueilli 140 enfants de la petite section au CM2 sur 6  classes (contre 137 en 2021).

Les 6 classes sont réparties comme suit :

  • Petite section / Moyenne section, avec Madame ROUVIERE
  • Moyenne section /Grande section avec Monsieur COLOMBET
  • CP / CE1 , avec Madame ODET
  • CE1/CE2 avec Madame SALVATICO
  • CE2 /CM1 avec Madame DONJON
  • CM2 avec Madame BOROT et Mme BLECHET (le lundi)

Après concertation entre l’équipe enseignante, l’équipe municipale et les parents d’élèves, il a été décidé de revenir à la semaine de 4 jours. Les horaires de l’école sont les suivants :

Lundi, Mardi, Jeudi et Vendredi :
8h30-11h30 / 13h30-16h30

L’école est dirigée par Madame Laurence BOROT.

Coordonnées :

Ecole Communale
449 Rue du Bourg
38300 Saint Agnin sur Bion
Tél : 04.74.28.47.10 (Primaire) – 04.74.28.79.02 (Maternelle)
Mail : ce.0380957j@ac-grenoble.fr 

Inscription  des nouveaux élèves à l’école –
 Préparation de la rentrée scolaire 2023
(Les enfants fréquentant déjà l’école ne sont pas concernés)

Nous invitons les familles nouvellement arrivées sur la commune ou ayant de jeunes enfants à inscrire à l’école à se rapprocher de la mairie pour procéder à leur inscription pour la rentrée de septembre 2023 soit :
– en transmettant par mail à la mairie : mairie.st.agninsurbion@orange.fr, la photocopie du livret de famille et un justificatif de domicile de moins de 6 mois, le numéro de téléphone portable et l’adresse mail des parents,
– en déposant l’ensemble des documents dans la boîte aux lettres de la mairie,
– en se rendant à la mairie aux heures d’ouvertures avec les pièces demandées. 

Une fois validé par la mairie, l’ensemble des documents seront transmis à l’école . La directrice de l’école prendra ensuite contact avec chaque famille pour finaliser l’inscription.

Périscolaire

L’accueil périscolaire est ouvert tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis durant les périodes scolaires.

L’accueil périscolaire est sous la responsabilité de Céline CHOMARD. Tél : 04.74.28.79.02.

Aucun service n’est rendu pendant les vacances scolaires. Le service est maintenu en cas d’absence des enseignants.

L’accueil périscolaire reçoit les enfants :
– tous les matins de 7 h 20 à 8 h 20
– les lundis, mardis, jeudis et vendredis après-midis de 16 h 30 à 18 h 30

Attention, en dehors de ces horaires, vos enfants ne sont plus sous la responsabilité de la commune.

Le service de l’accueil périscolaire ne revêt aucun caractère d’aide aux devoirs ou de soutien scolaire. Il propose des activités ludiques ou à caractère récréatif. L’accueil périscolaire ne prévoyant pas de goûter, les familles sont invitées à fournir un goûter à leurs enfants.

Les conditions d’inscription sont définies dans le règlement.
Consulter le règlement 2021 2022 version du 261021

Retrouver les “Les tarifs communaux 2022” dans la page “Vie Communale”,

Vous pouvez aussi consulter :
Renouvellement PEDT 2021
Convention PEDT 2021
–  le projet pédagogique de l’accueil périscolaire.

Les Tarifs Communaux 2021

– Tarifs communaux (délibération du 22 juin 2021) :

 Concession cimetière :
concessions de terrain  : 200€/m²,
cave-urne : 340 € la case pour une durée de 20 ans
case du columbarium : 567 € la case pour une durée de 20 ans
jardin du souvenir : 50 € pour la plaque, gravure comprise

Utilisation Salle Sportive et Socio Educative :
Association de la commune : 10€/heure ou 100€ la journée
Association extérieure : 20€/heure ou 200€ la journée

Participation voies et réseaux (PVR) du Chatenay : 4,70€ le m².
Participation voies et réseaux (PVR) de l’Orme : 4,45€ le m².
Acquisitions Terrains Voirie : 11€ le m²

Pavé publicitaire sur le bulletin municipal :
45€ TTC le pavé simple (format carte de visite)
75€ TTC le pavé double

-Cantine Garderie :
Tarif de la cantine
(1h20 de garderie + repas) est établi suivant le quotient familial :
si QF < 750 : 4,80€
si QF >751 et <1200 : 5.35€
si QF > 1200 : 5,84€
Le Panier repas pour les enfants ayant un PAI (Projet d’accueil individualisé) validé :
si QF < 750 : 2.45 €
si QF >751 et <1200 : 2.60€
si QF > 1200 : 2.73€
Une majoration de 10% est appliquée pour les enfants extérieurs à St Agnin sur Bion.

Le tarif de la ½ heure de garderie est établi suivant le quotient familial :
si QF < 750 : 1,18€
si QF >751 et <1200 : 1,38€
si QF > 1200 : 1,56€
Une majoration de 10% est appliquée pour les enfants extérieurs à St Agnin sur Bion.

– Taux d’imposition (délibération du 8 Avril 2021) :
taxe foncière bâtie : 28.07%,
taxe foncière non bâtie : 47,43 %

Travaux

Nous vous informons que de nombreux travaux sont et seront  réalisés sur la commune. Ils ne seront pas sans conséquences sur la quiétude des riverains et/ou utilisateurs. Nous vous remercions de votre compréhension et patience.

 

Travaux de sécurisation carrefours RD522/RD23B et voies communale au lieu-dit « le Moule » commune de Saint Agnin sur Bion

L’opération de sécurisation des carrefours RD522/ RD23b et voies communales au lieu-dit « le moule » rentre dans une phase finale de réalisation.

Des applications d’enrobé sont prévues les semaine 8 et 9  et plus précisément :

– Application de revêtement sur trottoir pour fin de semaine 8 et début de semaine 9.

– Applications de revêtement sur chaussées avec reprise des carrefours voies communales du « Pin » et de « Traversée » les 1er et 2 mars.

La réalisation de ces interventions restant dépendante des conditions météorologiques, ces dates peuvent se décaler d’un ou deux jours…

A cette occasion des perturbations de circulation sur les voies communales du « Pin » et « de Traversée » sont à prévoir (coupures de circulation ponctuelles au niveau des carrefours de la RD522). Les riverains sont invités à éviter ces carrefour.

La classification en agglomération, donc une limitation de vitesse à 50km/h est effective depuis la pose des panneaux d’entrées et de sorties de l’agglomération « Le Moule ».

Les carrefours RD522/RD23b et RD522/voies communales du Pin et de Traversée seront régulés par des feux tricolores.

Ces feux actuellement en cours d’installation ne seront opérationnels qu’après réception du Consuel (certificat de conformité de l’installation électrique) et de l’ouverture du branchement électrique par le fournisseur d’électricité de la commune (via ENEDIS).

Cette phase de mise en service peut donc être relativement longue et reste à ce jour non planifiable (plusieurs semaines à envisager…).

La régulation de la circulation avant cette mise en service des feux restera donc sur le mode actuel, c’est-à-dire présence des panneaux « stop ».

Quelques interventions de marquages au sol et de pose de panneaux seront réalisées à partir des semaines 9 et 10.

INSTALLATION D’UNE AIRE DE JEUX
Notre commune se préoccupe de sa jeunesse
Pendant la campagne des élections municipales de l’an dernier, notre équipe avait annoncé un effort particulier vers les plus jeunes. Les premiers mois de notre mandat ont confirmé cette promesse : après l’ouverture du City Stade au printemps, une aire de jeux a vu le jour fin Septembre entre la mairie et l’école ! De nombreux enfants ont déjà pu tester le tourniquet, le trampoline et la structure de toboggans ! N’hésitez pas à emmener vos enfants découvrir ce nouveau lieu de vie au cœur du village, des bancs sont là pour vous permettre de les surveiller confortablement !
La commune a fait le choix d’une entreprise locale, @jeuxsk8etmatch, basée à l’Isle d’Abeau, merci à son responsable Julien Prat pour l’accompagnement et la réalisation !

 

PROJETS 2020-2021

UN CITY STADE EN PREPARATION
Une bonne nouvelle qui fait du bien, dans cette période décidément compliquée.
C’était l’un des projets de la nouvelle équipe municipale, et il se réalisera dans les tous prochains mois : notre commune disposera d’ici l’été d’un City Stade !!!
Le conseil municipal a validé le projet et les dossiers de subventions ont été déposés.
L’entreprise iséroise Transalp a été retenue pour réaliser cet aménagement multi-activités qui sera installé près de la Salle des fêtes. Il permettra à tous ceux qui le souhaitent de pratiquer le football, le handball ou le basket sur un espace entièrement fermé de 22 mètres sur 12, équipé d’un gazon synthétique. Une zone extérieure adossée au parc sera dédiée au basket. Des bancs, une table et des râteliers à vélos viendront compléter cette zone de loisirs très attendue, notamment par nos jeunes !
Des Ambassadeurs pour le city stade !

Les jeunes du village s’emparent du futur City Stade
Le Vendredi 23 Avril 2021, après midi, dans le plus strict respect des gestes barrières, la commission Sport a réuni 22 enfants et ados, âgés de 10 à 15 ans, à quelques semaines de l’installation de l’équipement.
Au menu de ces échanges très intéressants : présentation du City en situation, définition par les futurs utilisateurs eux mêmes des règles de base de son utilisation au quotidien. Et preuve que cet équipement est très attendu, la réunion s’est terminée par une grande partie de foot !
Ces 22 jeunes sont désormais les “Ambassadeurs du City”, ils se sont engagés à répandre la bonne parole, les bonnes pratiques, nous les en remercions 👏👍
Prochaine réunion dans 2 ou 3 semaines pour faire le point, pendant ou après la fin des travaux d’installation de la structure. D’ici là, chacun a promis de réfléchir, afin de trouver un nom à notre City Stade !
Un franc succès pour le City Stade
Quelques péripéties pour le montage avec une météo peu clémente sur ce mois de mai …..
Déjà plusieurs week-end de fonctionnement du City Stade, et toujours autant d’affluence !!!
Les matchs s’enchaînent, des habitudes se mettent en place, comme si cet équipement était là depuis toujours. Venez, vous aussi, le découvrir

PROJETS DERNIEREMENT REALISES

  • L’extension de l’école :

 

Après les travaux d’élagage et de nettoyage  du terrain, la phase de démolition des anciens sanitaires a été réalisée pendant les vacances d’avril 2018.

Un bungalow avec des sanitaires a été installé dans la cour de l’école   et la construction des nouveaux sanitaires aux normes accessibilité a débuté.

Les premiers murs de l’extension de l’école ont été posés et on devine les premières ouvertures.

Fin août 2018, la toiture a été réalisée et les menuiseries posées dans la foulée.

Le plan de financement et la liste des entreprises retenues pour ce marché sont consultables sur le chantier.

  • La mise aux normes des sanitaires de la salle des Fêtes :

Les sanitaires avant travaux :

Les travaux de mise aux normes accessibilité PMR “Personnes à Mobilité Réduites”  des sanitaires de la salle des fêtes sont prévus pour ce début d’année 2018. Les travaux seront réalisés en 2 phases pour permettre la continuité d’utilisation de la salle des fêtes.

Fin Mai 2018 : Photo de la réalisation des travaux des WC hommes (avant la pose de la dernière cloison) :

Juillet 2018 : Les travaux des sanitaires femmes sont en cours.

Les travaux ont été terminés en fin d’année 2018 et chacun peut constater le changement opéré !

  • La Fibre Optique :

  Les travaux d’enfouissement des réseaux de fibre optique ont commencé mi-décembre avec une liaison Le Moule – Lotissement Les Vernes puis sur Janvier avec une liaison Maubec – Le Moule Abribus.

Pour notre commune, le déploiement des premières prises fibre est prévu à partir de 2018 . Consulter le site www.iserethd.fr pour plus d’informations et notre article “Le Trés Haut Débit” dans la page “La vie communale”.

Démarches administratives

Planning des prochaines permanences administratives
de l’équipe numérique :

 


Informations Carte grise / Certificat d’immatriculation :

Depuis novembre 2017, les demandes liées au certificat d’immatriculation (ex carte grise), ne se font plus en Préfectures ni Sous-Préfectures.

Il convient dorénavant de faire les demandes :

  • En ligne, sur le site de officiel l’ANTS : le seul site internet où vous pouvez faire votre demande en ligne, n’oubliez pas que cette demande est totalement gratuite, évitez donc les sites internet payants.  https://immatriculation.ants.gouv.fr/ 
  • Auprès d’un garagiste agréé au SIV (Système d’Immatriculation des Véhicules) : cette demande réalisé par un professionnel sera faite moyennant une rémunération mais souvent plus rapide et surtout plus facile à réaliser car le professionnel se chargera de tout.  Garagistes dans l’Isère 

Dans le cas d’un emménagement dans la commune, vous disposez d’un délai d’un mois pour faire changer l’adresse sur votre carte grise. Afin d’effectuer cette démarche, vous pouvez consulter le manuel explicatif en cliquant ici.


Réforme “Listes électorales” 2019

La réforme de la gestion des listes électorales et des modalités d’inscriptions entrera en vigueur le 1er janvier 2019.
Elle met fin notamment fin au principe de la révision annuelle des listes et crée le répertoire électoral unique et permanent (REU).

Ce qui change :
– l’électeur pourra soit se rendre en mairie soit s’inscrire en ligne.
– la date limite d’inscription fixée au 31 décembre est supprimée.
– l’électeur pourra s’inscrire jusqu’à six semaines avant la date du scrutin (exemple : pour les élections européennes, l’inscription sera possible jusqu’au 31 mars 2019).
– les demandes d’inscription déposées par les électeurs sont reçues et instruites tout au long de l’année ;
– la décision d’inscription ou de radiation pour perte d’attache communale est prise par le maire ou l’autorité consulaire, avec contrôle a posteriori par une commission de contrôle ;
– l’Insee applique directement dans le répertoire électoral unique (REU) les radiations pour décès et incapacité, ainsi que les inscriptions d’office des jeunes et des personnes qui viennent d’acquérir la nationalité française, en les rattachant à leur commune de résidence.

Carte Electorale :

La carte d’électeur est un document qui atteste de l’inscription sur les listes électorales de la commune. La carte est présentée au bureau de vote le jour du scrutin. Si elle n’est plus en votre possession, vous pouvez néanmoins voter en présentant uniquement une pièce d’identité.

 

Des évolutions en 2017

pour les démarches administratives

Carte d’identité, Passeport, Permis de conduire, Certificat d’immatriculation :
Vos démarches à portée de clic sur le site ants.gouv.fr :

vos-demarches-a-portee-de-clic

 

Pour obtenir une carte d’électeur, il faut être inscrit sur les listes électorales. Il peut s’agir :

  •  d’une inscription d’office (jeune de 18 ans), Chaque Français qui devient majeur est inscrit automatiquement sur les listes électorales, à condition d’avoir effectué les démarches de recensement citoyen au moment de ses 16 ans.
  •  ou d’une inscription volontaire, pour pouvoir voter, il faut s’inscrire avant la fin de l’année qui précède l’élection. Par exemple, pour pouvoir voter en 2019, il faut avoir fait la démarche avant le 31 décembre 2018.
  •  ou d’une modification après un déménagement.

Carte d’identité et Passeport

Seules certaines communes sont aujourd’hui habilitées à recevoir et traiter les demandes de carte d’identité et de Passeport. La commune de Saint-Agnin sur Bion n’étant pas habilitée, vous pouvez vous adresser aux mairies suivantes : Bourgoin-Jallieu, L’Ile d’Abeau, Vienne …
Pour connaître la liste des mairies établissant des passeports biométriques et suivre la production et l’acheminement de votre passeport en mairie : https://passeport.ants.gouv.fr.

 

Il est fortement conseillé de faire une Pré-demande en ligne
Pour faciliter le traitement de votre dossier, vous pouvez effectuer une « Pré-demande Carte Nationale d’identité ou Passeport » en ligne sur le site service public.fr (rubrique services en ligne) https://passeport.ants.gouv.fr.

Il vous faudra ensuite vous rendre en mairie habilitée pour finaliser la demande avec les pièces justificatives. La mairie récupérera vos données grâce au numéro de pré-demande, vérifiera vos pièces justificatives et recueillera vos empreintes.

Conservez le numéro de votre Pré-demande : il est indispensable à la mairie.

Attention : avant de vous déplacer en mairie pour le dépôt du dossier vous devez impérativement prendre rendez-vous !
Vous pouvez consulter le site de Bourgoin Jallieu : http://www.bourgoinjallieu.fr/vie-q... pour davantage d’informations

Validité Carte d’identité :
La carte d’identité d’une personne majeure est valable 15 ans, celle d’un enfant mineur est valable 10 ans.

Validité Passeport : 5 ans

Démarches Etat Civil

Les démarches d’état-civil sont celles qui sont liées aux actes de naissance, actes de mariage et actes de décès ainsi que celles relatives au livret de famille…

Acte de naissance, de mariage et de décès

Pour un acte d’Etat civil de naissance, de décès ou de mariage, vous pourrez obtenir la délivrance de copies intégrales ou d’extraits avec filiation en vous adressant à la mairie du lieu de naissance. La demande doit être faite par l’intéressé majeur ou émancipé, ses parents, ses grands-parents, ses enfants, son conjoint, son représentant légal : parents, tuteur, curateur ou son mandataire : notaire, avocat avec indication de la qualité de la personne qui a donné le mandat.
Certaines communes permettent de faire les démarches en ligne, pour vérifier si votre commune dispose de ce service, consulter le site :
https://www.service-public.fr/parti…

Livret de famille

Le livret de famille est remis, par l’officier d’état civil, à l’occasion de chacun des évènements concernant la cellule familiale.

  • lors de la célébration du mariage,
  • lors de la naissance du premier enfant, aux parents non mariés (y compris pour l’enfant sans vie, à la demande des parents),
  • lors de la transcription du jugement d’adoption par un parent seul.

Un second livret peut être délivré dans les cas suivants, et sur présentation de justificatifs :

  • Perte, vol, destruction du premier,
  • Changement de filiation, de noms, prénoms, sexe des personnes inscrites sur le livret,
  • En cas de divorce, de séparation, sur production d’une décision judiciaire ou d’une convention homologuée,

Pour demander un duplicata de livret de famille :

L’intéressé doit :

  • s’adresser à la mairie de son lieu de résidence qui se chargera de contacter les mairies appellées à porter les extraits composant le livret,
  • justifier du motif de sa demande (récépissé de déclaration de perte ou de vol, procédure de divorce en cours, présentation du livret détérioré…),
  • justifier de son identité et de sa qualité (carte nationale d’identité, passeport),
  • justifier de son adresse (facture de téléphone, E.D.F.,…),
  • donner tous les renseignements concernant les actes du livret (nom, prénom, date, lieu…)

PACS

A compter du 2 novembre 2017, la gestion des PACS est assurée par les officiers de l’état civil des Communes en lieu et place des tribunaux d’instance.
Le Pacte civil de solidarité (Pacs) est un contrat conclu entre deux personnes majeures pour organiser leur vie commune.
Pour plus d’information, vous pouvez consulter le site internet service-public.fr en suivant le lien : https://www.service-public.fr/parti…

Déclaration de vie commune

Le certificat de vie commune ou de concubinage permet de prouver que vous vivez en union libre auprès de certains organismes et d’obtenir ainsi certains avantages.

Les deux concubins doivent se présenter à la Mairie, avec deux témoins,  munis :

  • d’une pièce d’identité (carte nationale d’identité, permis de conduire, passeport, carte de séjour),
  • d’une preuve de domicile commun (chéquier, relevé d’identité bancaire, quittance EDF ou France Télécom, carte de sécurité sociale).

Ils doivent être majeurs. Sur présentation de ces pièces, un certificat de concubinage leur sera établi et remis sur place.

Enfance Jeunesse

Retrouvez toute l’actualité du service enfance jeunesse sur le site de bievre-isere.com.


 

Permanences guichet unique (en période scolaire) :

LA COTE SAINT ANDRE : tous les jours 8h30-12h/13h30-17h (vendredi:16h30) Tel : 04 74 20 88 71

SAINT JEAN DE BOURNAY : mercredi 8h30-12h/13h30-17h et jeudi 10h30-12h/13h30-19h Tel : 04 74 59 68 38

SAINT ETIENNE DE SAINT GEOIRS : lundi et jeudi de 8h à 12h, mardi et vendredi de 14h30 à 18h30, mercredi de 16h à 19h tel : 04 76 93 56 65

enfance.jeunesse@bievre-isere.com


PROPOSITION DE TRANSPORTS POUR LES ALSH DES VACANCES

 

Les associations

LES ASSOCIATIONS 

Comité des Fêtes

Chasse aux œufs le dimanche 2 avril 2023


UNIFOOT – Union Nord Iséroise de football

Stage de Pâques du 11 au 14 avril 2023

CCSA DANSE


Association Aide à Domicile en Mileu Rural des vallées de l’Agny et du Bion

Le relais des collines – Paroisse de St-Hugues de Bonnevaux

Basket Club

Club Soleil d’Automne

La forme à tout-âge

Club des Jeunes

Les Conscrits

Association Communale de Chasse Agréée “La Fidèle”

Amicale Boules

Country Western 38

Saint-Agnin Loisirs Sport Association (SALSA)

FNACA

Sou des Ecoles


 

Démarches relatives aux associations :

Depuis le 1er Janvier 2019, la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) de l’Isère est compétente pour toutes les démarches effectuées par les associations sur l’ensemble du département (déclarations, modification des statuts, dissolutions…)

Coordonnées :

Direction Départementale de la Cohésion Sociale
1 Rue Joseph Chanrion,
CS 20 094
38032 GRENOBLE  cedex1

Les associations peuvent également joindre le service dédié qui assure un accueil téléphonique (tél : 04 57 38 65 19) le mardi de 9h30 à 11h30, la réception du public se faisant uniquement sur rendez-vous pris préalablement et obligatoirement sur le site : http://www.isere.gouv.fr/Accueil-sur-rendez-vous/Prise-de-rendez-vous.

Retrouver les documents qui précisent les pièces à fournir en fonction de la démarche à accomplir.

Les Comptes rendus du Conseil Municipal

Pour vous permettre d’avoir pleinement accès aux décisions prises par votre équipe municipale, vous trouverez ci-dessous les différents comptes rendus du conseil municipal.

Réforme des actes administratifs à compter du 1er Juillet 2022 :

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, et le décret n° 2021-1311 du même jour pris pour son application, apportent d’importantes modifications aux règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.

L’objet de cette réforme est de simplifier les outils dont les collectivités territoriales et leurs groupements disposent pour assurer l’information du public et la conservation de leurs actes et de moderniser les formalités de publicité et d’entrée en vigueur de leurs actes.

Les dispositions de ces deux textes, entrent en vigueur au 1er juillet 2022.

Vous trouverez donc ci-joint à compter du 1er juillet 2022 :
– après la séance du conseil :  la liste des délibérations examinées par le conseil avec l’objet et le sens du vote.
– après l’approbation du conseil suivant : le procès verbal  de séance

 

Année 2022 (après 1er juillet 2022) :
Tableau délib CM070922

Procès verbal du 7 septembre 2022

Tableau délibérations 09.11.2022

Procès Verbal 09.11.2022

Tableau des délibérations 20.12.2022

Procès Verbal du 20 décembre 2022


Année 2022
CR Réunion du CM du 12 04 2022
CR Réunion CM du 01 02 2022

Année 2021
Compte Rendu du 25 Octobre 2021
Compte Rendu du 29 Juillet 2021
Compte-rendu du 22 juin 2021
Compte Rendu du 11 mai 2021
Compte rendu du 8 AVRIL
Compte rendu du 18 mars 2021

Année 2020
Compte rendu du 19 Novembre 2020
Compte rendu du 29 septembre
Compte rendu du CM du 26 08 2020
Compte-rendu du 16 juillet 2020
Compte-rendu du 11 juin 2020
Compte-rendu du 25 Mai 2020
Compte rendu du 4 février 2020

Année 2019
Compte rendu du conseil du 5 juin 2019
Compte rendu du Conseil du 8
avril 2019
Compte rendu du Conseil du 9 octobre 2019

Année 2018

Compte rendu du Conseil du 4 décembre 2018
Compte rendu du Conseil du 3 octobre 2018
Compte rendu du 11 juillet
2018
Compte-rendu du 23 mai 2018
Compte rendu du 9 avril 2018
Compte-rendu du 8 février 2018

Année 2017

Compte-rendu du 12 décembre 2017
Compte-rendu du 12 Septembre 2017
Compte-rendu du 29 mai 2017
Compte-rendu du 12 avril 2017
Compte-rendu du 9 février 2017

Année 2016

Compte-rendu du 24 novembre 2016
Compte-rendu du 27 septembre 2016
Compte-rendu du 31 mars 2016
Compte-rendu du 26 janvier 2016
Compte-rendu du 7 janvier 2016

Année 2015

Compte-rendu du 1er décembre 2015
Compte-rendu du 24 septembre 2015
Compte-rendu du 2 juin 2015
Compte-rendu du 27 avril 2015
Compte-rendu du 15 avril 2015
Compte-rendu du 26 février 2015

Le Conseil Municipal

Maire : Mme RABILLOUD Andrée

1er Adjoint : M. ARMANET Pascal
2ème Adjointe : Mme BRISON Sophie
3ème Adjoint : M. GONNET Martia
4ème Adjointe : Mme DURANTON Isabelle

Mesdames Céline CICERON, Virginie COCHARD, Caroline DI PONIO, Marie MARTINEZ, Roselyne VACHER, Messieurs Sébastien CHANOVE, Gilles CHAPELIER, Mathieu GINON-REY, Alain PERRIN et Patrick PLAETEVOET complètent cette nouvelle équipe municipale.

Les Commissions Communales

Le Maire est membre de droit de toutes les commissions.

 

POLE SPORTS – LOISIRS

 DELEGATION ADJOINT : ARMANET Pascal

Commissions équipements sportifs et culturels

Membres : CHANOVE Sébastien – DI PONIO Caroline – GONNET Martial – PLAETEVOET Patrick – VACHER Roselyne

Compétences :

– Aménagements sportifs,
– Réhabilitation du patrimoine sportif et culturel (tennis, local de terrain de basket …),
– Gestion du gymnase.
– Gestion de la salle des fêtes : PLAETEVOET Patrick – VACHER Roselyne

 

POLE BÂTIMENTS – AMENAGEMENTS – URBANISME – VOIRIE

 DELEGATION ADJOINT : GONNET Martial

Commission Bâtiments :

Membres : ARMANET Pascal – CHAPELIER Gilles – DI PONIO Caroline – GINON-REY Mathieu – MARTINEZ Marie

Compétences :

Mises aux normes PMR de la mairie et de l’église,
– Rénovation des bâtiments,
– Extension du cimetière,
– Bilan énergétique des bâtiments.

Commission Aménagements -Urbanisme – Voirie

Membres ARMANET Pascal – BRISON Sophie – DURANTON Isabelle – PERRIN Alain – VACHER Roselyne

Compétences :

– Sécurisation des routes et signalisation,
– Eclairage public et de l’église,
– Urbanisme.

POLE AFFAIRES SCOLAIRES – AFFAIRES SOCIALES

 DELEGATION ADJOINTE : BRISON Sophie

Commission Affaires Scolaires :

MembresCICERON Céline – COCHARD Virginie – DURANTON Isabelle

Compétences :

– Gestion de la cantine,
– Gestion de la garderie,
– Relations avec les enseignants,
– Relations avec le personnel encadrant,
– Relations avec la CAF.

Commission Affaires Sociales

Titulaire : PLAETEVOET Patrick

MembresBRISON Sophie – COCHARD Virginie – GINON-REY Mathieu

Compétences :

– Téléalarme,
– Personnes âgées : solidarité, animations,
UDAF (Union Départementales des Associations Familiales).

 

POLE RESSOURCES HUMAINES – COMMUNICATION

 DELEGATION ADJOINTE : DURANTON Isabelle

Commission Ressources Humaines

MembresBRISON Sophie  – MARTINEZ Marie

Compétences :

– Relation avec le personnel communal,
– Evaluation annuelle du personnel,
– Organisation des tâches.

 

Commission Communication :

Titulaire : DURANTON Isabelle

MembresBRISON Sophie – CHANOVE Sébastien – CHAPELIER Gilles – COCHARD Virginie – MARTINEZ Marie – PERRIN Alain

 

Autres Commissions

COMMISSION FINANCES

Titulaire : RABILLOUD Andrée

Membres : Tous les membres du conseil municipal.